| Conditions générales de ventes | ||||
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Les présentes Conditions Générales de Vente sont celle de ZEIT société à responsabilité limitée au capital social de 10 000,00 euros, dont le siège social est situé au 70 rue des Martyrs 75009 Paris et immatriculée au R.C.S de Paris sous le n° 802 382 721. Email : info@maison-zeit.com N° individuel de TVA : FR55802382721 SIRET : 80238272100016
Champ d’applicationLes présentes Conditions Générales de Vente sont applicables à toutes les ventes de produits ZEIT via le site marchand accessible depuis la version française (disponible également en version Anglaise), en vue d’une livraison en France (hors Corse, DOM-TOM et Monaco) ainsi que dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne (hors Canarias, Ceuta, Islas Baleares et Melilla), Estonie, Finlande, Grèce (hors Samos), Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas (hors Curaçao et Saint-Martin), Pologne, Portugal (hors Azores et Madeira), République-Tchèque, Roumanie, Royaume-Unis, Slovaquie, Slovénie, Suède. Le client déclare avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de la commande et il lui sera alors demandé de confirmer son acceptation des Conditions Générales de Vente lors de chaque achat sur le Site en cochant la case « J’ai lu et accepte les Conditions Générales de Vente ainsi que la Politique de Confidentialité » du site www.maison-zeit.com ZEIT se réserve le droit d’apporter toute modification à ses Conditions Générales de Vente.
Modalités de CommandeLe Site marchand accessible depuis le Site permet de commander à la société ZEIT, une sélection de produits de la marque ZEIT, immédiatement en ligne via Internet pour une livraison vers la France (hors Corse, DOM-TOM et Monaco) ainsi que les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne (hors Canarias, Ceuta, Islas Baleares et Melilla), Estonie, Finlande, Grèce (hors Samos), Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas (hors Curaçao et Saint-Martin), Pologne, Portugal (hors Azores et Madeira), République-Tchèque, Roumanie, Royaume-Unis, Slovaquie, Slovénie, Suède.
Informations relatives aux ProduitsLes offres et prix des Produits ZEIT figurant sur le site sont valables tant qu’ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister, notamment dans le cas de commandes simultanées d'un même Produit par plusieurs clients. Dans l’éventualité de l’indisponibilité totale ou partielle de produits après passation de commande, le client sera informé par courrier électronique dès que possible de l’indisponibilité du produit et de l’annulation totale ou partielle de votre commande. Dans le cas de l’annulation totale de la commande, le Service Clients de ZEIT prendra contact avec le client pour l’informer de l’annulation de sa commande et procéder au remboursement qui interviendra dans les plus brefs délais au plus tard dans les 14 jours. Dans le cas de l’annulation partielle de la commande, celle-ci sera validée et le compte bancaire sera débité de l’intégralité de la commande. Le client sera livré des produits disponibles et sera remboursé des produits non disponibles qui interviendra dans les plus bref délais, et au plus tard dans les 14 jours suivant l’expédition des produits disponibles. Conformément à l’article L. 111-1 du Code de la consommation, la société ZEIT présente sur le Site les Produits à vendre et leurs caractéristiques. Le Client a la possibilité de connaître, avant la prise de commande définitive, les caractéristiques essentielles des Produits qu'il souhaite acheter. Les offres en stock présentées par la société ZEIT ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles. Les offres en précommande présentées par la société ZEIT ne sont valables que dans la limite du temps disponible et de la quantité proposée à la précommande. Les photos représentant les Produits n’ont qu’une valeur indicative. Ces photos, tout comme les textes illustrant les Produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Procédure de commandeSélection des ProduitsA tout moment, le client pourra ajouter des Produits à sa sélection en cliquant sur « ajouter au panier », et choisir de terminer ses achats ou de continuer sa navigation. Le client peut consulter sa sélection en survolant ou en cliquant sur « votre panier » dans le menu en haut à droite où apparaîtront : la(les) photo(s) du/des Produit(s), ses coloris et référence(s), la(les) quantité(s) choisie(s), son/leurs prix unitaire(s) et le sous-total de la sélection. Le client peut en ligne librement modifier son « Panier » constitué des Produits sélectionnés, supprimer un Produit initialement sélectionné, modifier les quantités commandées ou encore ajouter un Produit en cliquant sur les éléments correspondants mis à sa disposition au sein du « Panier ».
IdentificationAprès avoir sélectionné le(s) Produit(s), cliquez sur « terminez vos achats » pour démarrer le processus de commande. Si le client à déjà un compte, il doit s’identifier à cette étape en saisissant son adresse e-mail et son mot de passe. Si le client n’a pas encore de compte, il sera invité à en créer un en indiquant son adresse e-mail et en créant un mot de passe. Les identifiants et mots de passe sont strictement personnels, en conséquence le client s’engage, à conserver ces derniers en toute sécurité et à ne jamais les communiquer à des tiers. ZEIT ne pourra en aucun cas être tenu responsable de toute perte, vol ou de toute utilisation frauduleuse du compte du client, le cas échéant ce dernier s’engage à informer ZEIT immédiatement.
La création d'un compte permet au client de :
Validation de la commandeValidation du mode de livraisonLe client devra d’une part valider son mode de livraison et d’autre part compléter les informations de livraison nécessaires à la bonne expédition de sa commande : civilité, prénom, nom, téléphone adresse de livraison.
Une fois cette étape terminée, le client devra ensuite cliquez sur « Continuez ». Validation du moyen de paiement et règlement de la commandeLe client pourra reprendre son adresse de livraison comme adresse de facturation ou en saisir une autre. Il sera ensuite invité à sélectionner un mode de paiement et à saisir les informations y afférant et devra bien vérifier l'exactitude de sa sélection avant de confirmer sa commande. Il aura la possibilité avant de valider définitivement sa commande, de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. À la fin du processus de commande décrit ci-dessus et après avoir accepté l'intégralité des Conditions Générales de Vente et la politique de confidentialité du Site, le client devra cliquer sur le bouton «Valider ma commande avec obligation de paiement». Toute commande entraine une obligation de payer. Pour plus d'informations concernant les modalités de paiement (devise, modes de paiement acceptés etc.), se référer à l’article ci-dessous « Prix – Moyens de Paiement acceptés ». Une fois terminée, la commande est transmise à ZEIT pour traitement. ZEIT se réserve le droit de ne pas accepter une commande d'un client avec lequel elle est en litige pour une commande antérieure, ou si ZEIT estime raisonnablement que ce client a enfreint les présentes Conditions Générales ou qu'il s'est engagé dans une activité frauduleuse, ou pour tout autre motif légitime.
Accusé de réception et confirmation de la commandeUn récapitulatif de votre commande « accusé de réception de votre commande » sera ensuite adressé par e-mail au client. Une fois le paiement confirmé et dûment effectué une confirmation de commande sera ensuite adressée sur laquelle figurera le montant total de la commande, les informations relatives au délai de livraison, les caractéristiques essentielles, la quantité et le prix des Produits achetés. Il est conseillé au client de conserver l’accusé de réception de commande et l’email de confirmation de commande sur un support papier ou électronique.
Prix – Moyens de Paiement acceptésLes prixLes prix des Produits sont indiqués en Euros toutes taxes comprises. ZEIT ne propose pas de service de remboursement de TVA pour vos achats qui pourraient être éligibles à la détaxe.
ZEIT se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les prix des Produits proposés sur le Site. Les Produits sont facturés sur la base des tarifs affichés sur le Site au moment de la passation de votre commande, sous réserve de disponibilité des Produits commandés à cet instant.
Les prix ne tiennent pas compte des frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation de la Commande ou Précommande. Les prix tiennent compte de la T.V.A. applicable au jour de la Commande ou Précommande et tout changement du taux applicable de T.V.A. sera automatiquement répercuté sur le prix des Produits figurant sur le Site. Le paiement de la totalité du prix doit être réalisé lors de la Commande ou de la Précommande. À aucun moment les sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Ces prix sont garantis sous réserve d’erreur de typographie ou d’impression. Toutes les commandes sont payables en Euros (ainsi que dans la devise des pays dans lequel la commande peut être livrée) et doivent être réglées immédiatement au moment de la passation de votre commande. En cas d'indisponibilité de certains Produits commandés, les règles décrites à l’article « Informations relatives aux Produits » s’appliqueront.
Les paiements acceptésZEIT accepte les modes de paiement suivants :
Le client garantit qu’il est le titulaire de la carte utilisée pour le paiement. Les paiements par carte bancaire sont authentifiés et sécurisée grâce au système 3D Secure. Ce dispositif est également connu sous les noms de « Verified by Visa® », « MasterCard® SecureCode » ou « American Express SafeKey® ». Lors du paiement, la banque demande des informations personnelles au client afin de vérifier l'identité du porteur de la carte et de valider la transaction. Comment payer avec 3D Secure sur www.maison-zeit.com ? Après la validation de ses coordonnées bancaires (numéro de carte, date d'expiration et cryptogramme), une nouvelle page va s'afficher sur laquelle le client devra saisir les informations personnelles demandées par sa banque. Ces informations peuvent être :
La réponse à une question personnelle
Une fois le code 3D Secure saisi et validé par la banque du client, la commande est finalisé et le client reçoit un message accusant réception de sa commande. L'authentification étant propre à chaque banque, le client est invité à prendre directement contact avec sa banque pour toute question sur le sujet.
La confirmation et l’expédition de votre commande n'ont lieu qu'après vérification du mode de paiement et réception de l'autorisation de débit de la carte du client. Le débit du compte du client interviendra au moment de la validation de votre commande par la banque et donc avant l’expédition de la commande. Vous recevrez la facture par mail suite à la confirmation de votre commande. Pour des raisons d’éthique, nous ne les envoyons pas par courrier postal.
Les marchandises livrées restent la propriété de la société ZEIT jusqu’à la réception du paiement. Le transfert des risques au Client s’opère dès la livraison des Produits. Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de Six et Sept dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications, des Commandes et des paiements intervenus entre les parties. L'archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. Modalité de livraisonLa livraisonLes Produits achetés sur le Site sont livrés en France (hors Corse, DOM-TOM et Monaco) ainsi que dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Croatie, Danemark, Espagne (hors Canarias, Ceuta, Islas Baleares et Melilla), Estonie, Finlande, Grèce (hors Samos), Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas (hors Curaçao et Saint-Martin), Pologne, Portugal (hors Azores et Madeira), République-Tchèque, Roumanie, Royaume-Unis, Slovaquie, Slovénie, Suède.
Il est impossible de passer une commande pour toute adresse de livraison située en dehors de cette Zone de livraison. Les Produits sont expédiés à l'adresse de livraison qui est indiquée par le client au cours du processus de commande, étant précisé que celle-ci doit être l’adresse de résidence du Client ou de toute autre personne physique de son choix, si cela est clairement précisé lors de la Commande ou Précommande. La livraison ne peut être effectuée ni dans des hôtels ni dans des boîtes postales. Lors de l’enregistrement des coordonnées personnelles du Client, ce dernier doit s’assurer de l’exactitude et de l’exhaustivité des données obligatoires qu’il fournit. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la société ZEIT ne saurait être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le(s) Produit(s). Les frais de transport, délais de livraison et retraitLa livraison des Produits commandés sur le Site varie en fonction du mode de livraison choisie par les clients et détaillée ci-dessous :
Les délais de livraison courent à partir de l’expédition de la commande par ZEIT, matérialisé par l’avis d’expédition de commande adressé par email au client. Conformément au Code de la consommation, la livraison des produits commandés interviendra dans les délais communiqués par ZEIT, et à défaut d’indication, en tout état de cause au plus tard dans les 30 jours à compter de la commande, sous réserve du paiement complet du prix.
Les délais de livraison sont indiqués lors de la Commande. Il s’agit de délais indicatifs, exprimés en jours ouvrés et correspondant aux délais moyens de traitement et de livraison. Le Client reconnait que, en cas de Précommande, le délai de livraison sera allongé. Le délai de livraison estimé figure sur la fiche produit au moment de l’achat, et dans le mail de confirmation de commande. Le délai de livraison dépend du temps nécessaire et du volume de production de l’ensemble des produits précommandés. La société ZEIT ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement n’étant pas de son fait ou étant dû à un acte de force majeure.
FacturesPour des raisons d'éthique, nous avons décidé de ne plus imprimer vos factures. La facture vous sera envoyée par email à la finalisation de ma commande. Vous pouvez également consulter votre facture directement sur votre compte client dans la rubrique "Mes commandes". Il ne vous restera plus qu'à aller sur la commande en question puis en bas de page sur le lien "voir ma facture". Retours, échanges, remboursementsLe client a la possibilité de transmettre sa déclaration de retractation en ligne via la page contact, en sélectionnant Votre demande concerne : Retractation. Le client recevra sans délai, une confirmation de sa rétraction par mail. Cette demande doit se faire dans le délai de 14 jours à compter de la réception de son colis.
Le client doit retourner les Produits livrés dans leur emballage d'origine, accompagné du bon de retour et/ou du numéro de retour via la page contact, en sélectionnant Votre demande concerne : Retractation. Votre demande sera étudiée dans les 24h jours ouvrées à partir de l'envoi de celle-ci. Les Produits doivent être en bon état, non portés, non lavé et doivent avoir gardé leurs étiquettes pour garantir une recommercialisation. Les Produits retournées incomplets, abîmés, endommagés, détériorés, salis ou dans tout autre état qui laisserait penser qu’ils ont été utilisés ou portés ne seront ni remboursés, ni échangées, et seront retournés au client, les frais de retour seront à la charge du client. Pour les commandes livrées à des tiers, bénéficiaires de cadeaux commandés par un client depuis le Site, seul le client ayant acheté le cadeau pourra demander le remboursement dans la mesure où seul le compte bancaire de la personne ayant commandé le produit pouvant être re-crédité. Le bénéficiaire de cadeaux pourra toutefois demander un échange si besoin est.
La société ZEIT se réserve le droit de refuser un échange si la matière première du vêtement retourné n'est plus disponible, dans ce cas le client sera informé et la société ZEIT procèdera à un remboursement dans les 14 jours après réception de l'article retourné du même montant lors de l'achat de l'article. Le(s) Produit(s) retournés sera/seront préalablement examiné(s) par ZEIT. Le client sera notifié du remboursement, ou des raisons du non-remboursement et des modalités de restitution du/des Produit(s) par mail, dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle il aura reçu une réponse de ZEIT. Ce remboursement pouvant être différé jusqu’à 14 jours après réception des Produits. Le remboursement des sommes versées pour les Produits retournés s’effectuera, selon le mode de paiement des Produits, par crédit sur le compte bancaire correspondant à la carte bancaire ayant servi au paiement. Si le colis est perdu ou endommagé lors du retour produit, le coût du dommage est à la charge du Client Veuillez toutefois noter que votre banque peut avoir des délais de traitement spécifique pour effectuer un remboursement sur votre carte, selon les délais de traitement. Cela varie selon les émetteurs de carte, et nous ne sommes pas en mesure d’accélérer ce processus indépendant de notre volonté.
L'adresse de retour est:
10 rue de Chantilly 75009 Paris Pour Maison ZEIT
Garanties légalesZEIT livrera un Produit conforme au contrat et exempt de défauts de conformité lors de la remise dudit Produit. Le Produit sera propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et qu’il présentera les caractéristiques présentées lors de la vente. Le client peut rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 30 jours suivant la délivrance du Produit.
En cas de vice caché, le client a le choix de rendre le Produit et de se faire restituer le prix et frais occasionnés par la vente ou de garder le Produit et de se faire restituer une partie du prix. Dans tous les cas, il appartiendra au client de prouver qu’il remplit bien les conditions de la garantie. Fichiers électroniques et protection de la vie privéeDans le cadre de la gestion et du suivi des commandes passées par le biais du Site, ZEIT est amené à collecter et à traiter des données à caractère personnel relatives à ses clients. Ces informations, sont récoltés et traitées pas des personnes habilitées par leur fonction et sont nécessaires au traitement et au suivi des demandes ou commandes du client, afin de mieux répondre à ses attentes ainsi qu’à la prévention de toute utilisation frauduleuse de ses moyens de paiement ou de son identité.
Vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité ainsi que la Politique de Cookies présente sur le Site.
Limitation des responsabilités de ZEITEn aucun cas, la responsabilité de ZEIT ne pourra être engagée pour tout dommage qui ne résulterait pas d’un manquement de ZEIT à l’une de ses obligations.
Langues du contratLe Site et les Conditions Générales de Vente sont disponibles en français et anglais. Toutefois en cas de contradiction entre la version française et la version anglaise, la version française est celle qui prévaut. Seule la version française des Conditions Générales de Vente fait foi entre les Parties.
LitigesEn cas de contestation liée à l’application et/ou interprétation des présentes Conditions Générales de Vente, le client a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable avec ZEIT.
FORMULAIRE DE RETRACTATIONVeuillez nous envoyer un message via la page Contact du site en précisant le type de demande "Rétractation" si vous souhaitez vous rétracter du contrat.
Nous contacterPour toute information complémentaire, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : info@maison-zeit.com
Conditions Générales de vente mises à jour le 15/05/2025
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